Mentions legales

AIDE - NOS REPONSES A VOS QUESTIONS

MENTIONS LEGALES

COM'STYL ® 2006 - Tous droits réservés

Conformément aux dispositions légales, nous vous informons que ce site est la propriété de la société Com'Styl.
Le responsable de la publication est Armel GIRARD, directeur commercial de la société. (lui écrire)

CNIL
Conformément aux dispositions de la loi "Informatique et Libertés", les traitements des données nominatives réalisés à partir de notre site ont fait l'objet d'une déclaration.
Les renseignements recueillis sont exclusivement destinés à notre société. Ils ne seront en aucun cas revendus ou mis à la disposition de tiers.
Si vous souhaitez exercer votre droit d'accès et de rectification aux informations vous concernant, merci de cliquer ici et de préciser votre demande.

IMAGES & PHOTOS
- Les images et photos qui illustrent ce site sont réputées non contractuelles.
- Les exemples utilisés à titre d'illustration des possibilités de marquage sur les articles présentés ne sauraient constituer un abus de marque.
- Crédits iconographiques :
* Akimoff Licenses – Ana – J.-P. Bourgeois – J. brun – Bios – Bower / G. Martin-Raget – Bridgeman Giraudon – H. Champollion – J.-C. Chantelat – Colorise – Diaporama – R. Dyens – D. Fontenat – S.Foulon – B. Gassmann – P. Godet / Galerie en Ré – G.Gsell – Hémisphères – Hoa Qui / Jacana / Explorer – Imagefrance.com – F. Jalain – Légendes Cartographie – MAP – J. Malburet – M. Mastrojanni – Media cartes – X. de Nombel – Photononstop – Photothèque Perrin – D. Repérant – M.Ribaut-Desfarges – Rmn – J. Sallé – Scope – Sunset – Top – La vie du Rail – J. Vivet – Kim Anderson / 2004 NBM Bahner Studios AG Licensed by : Artmerchandising & media AG – J. Caprio – Cidil – Editions Pêcheurs d’images – M. Hahn – Horizon – Kharbine-Tapabor – A. Martinez – Michel-Henry – M. Ney – Ragaru – R. Rosenthal – Semitour Perigord – Solvej – Stock Image – Agis SA
ARTICLES PRESENTES
Pour atteindre notre objectif et être parmi les premiers à vous proposer les dernières nouveautés, nous modifions régulièrement notre collection. Des produits présentés dans ce site peuvent donc être sortis de collection et indisponibles. Si précisément votre choix se portait sur l'un de ses produits, nous nous efforcerons de répondre dans la mesure du possible à votre demande.
Les dates des congés scolaires indiqués sur les grilles des calendriers sont conformes à l'arrêté ministériel en vigueur au moment de la conception des produits. Elles sont données à titre indicatif par l'éditeur sans engager sa responsabilité.
CONDITIONS GENERALES DE VENTE
Nos conditions générales de vente, disponibles sur simple demande, ou en cliquant ici sont applicables et prévalent sur toutes conditions d'achat éventuelles. Toute commande envoyée par courrier électronique fera l'objet d'une confirmation écrite de notre part.
ACTIONS PROMOTIONNELLES
Nos offres promotionnelles s'entendent dans la limite des stocks disponibles.
QUANTITE DE MARCHANDISE
En fonction de certains impératifs techniques de fabrication et de marquage, les quantités livrées et facturées peuvent être inférieures ou supérieures de 10% au plus par rapport à la quantité commandée.
QUE DIT LA LEGISLATION ?
Nous vous informons sur la législation en cliquant ici.

Le site Les Objets Pub est destiné à promouvoir, par le web, les produits et services de la société Com'Styl auprès de ses clients et prospects à l'exclusion de toute autre usage.
Sa conception, les logiciels, les textes, les images, et tous les autres éléments qui le composent demeurent la propriété exclusive de son propriétaire.
Toute représentation de tout ou partie de ce site par quelque tiers que ce soit, notamment des marques et logos du propriétaire ou de ses partenaires, à défaut d'y avoir été expressement autorisé, est interdite et pourrait faire l'objet d'un recours légal.
Aucun lien hypertexte ne peut être placé en direction de ce site sans autorisation préalable. Le propriétaire du site ne supporte aucune responsabilité sur l'accès à d'autres sites webs par des liens hypertextes présents sur ce site.